En cas d'intempéries, de grèves, d'incidents, la Communauté d'Agglomération pourra être amenée à modifier les horaires des cars ou à supprimer leur circulation.

C'est le Préfet ou le Président du Conseil régional qui décide de la suspension des transports scolaires, en cas de circonstances exceptionnelles, ou la Communauté d'Agglomération en cas de situation météo non uniforme sur le Département.

Dans le cas où certains phénomènes locaux peuvent rendre les routes dangereuses, et pour des raisons de sécurité, le conducteur peut, sous la responsabilité de son chef d'exploitation, ne pas assurer son service.

La veille, en cas de perturbation annoncée

Dans la mesure du possible, la décision de suspension est prise avant 14 h la veille du phénomène prévu,

• L'information est délivrée par la région auprès des organisateurs de transports scolaires qui avisent alors les transporteurs et les établissements scolaires,
• Les conducteurs et le cas échéant, les établissements scolaires peuvent alors avertir les élèves lors des retours de fin de journée.
• Consulter le site internet de la Région

Le jour même en cas de situation imprévue

• Considérer qu'au delà de 20 minutes de retard, le circuit ne sera pas effectué.
• Pour connaître la situation sur votre secteur, consulter le site internet de la Région ou prendre contact avec la Communauté d'Agglomération.

Si le circuit n'est pas effectué le matin, le retour ne le sera pas non plus.

En cas de retour anticipé des cars en milieu de journée

Cette décision exceptionnelle est prise si les conditions météorologiques prévoient un risque majeur pour la circulation des véhicules de transport en commun le soir.

•  Les organisateurs des transports scolaires avisent immédiatement les responsables d'établissements scolaires.

• L'information est diffusée à la radio (France Bleu Loire Océan 101.8), sur les sites internet de la Région et de la Communauté d'Agglomération.

Dans une telle situation, les élèves de maternelle et primaire ne sont pas ramenés chez eux. La Région ne peut pas prendre le risque de ramener des jeunes enfants à leur domicile sans être certain qu'ils pourront être pris en charge par un adulte. C'est pourquoi, les parents sont invités à les récupérer auprès de leur établissement scolaire.

Il est fortement recommandé à chaque collégien et lycéen de disposer d'une clé de son domicile en toute circonstance.